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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le jeudi 5 décembre 2019, à 19H00, à la Salle du Conseil, en mairie.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 3 octobre 2019

2) Décisions prises en application l’art. L.2122-22 du Code Gal des Collectivités Territoriales

3) Affaires financières : - Décision modificative N°1 du budget communal 2019 - Révision des tarifs communaux 2020 - Indemnités fonction Maire-Adjoints 2020 - Prise en charge animations des 15 février, 18 avril et 16 mai 2020 - Consultation prêt organismes bancaires - Rémunération des agents recenseurs - Décision modificative N°1 vente de caveau 2019

4) Personnel communal - Indemnités astreintes service technique 2020 - Convention Coup Pouce à L’emploi - Prise en charge frais médicaux

5) Projet d’aménagement et sécurisation carrefour rue de Firminy et rue Nationale - DUP - Demande d’aide au titre du Contrat de Ruralité

6) Autorisation d’ester en justice

7) Affaires foncières - Cession parcelle Vallat - Modification parcellaire cadastrale rue Pierre Moulin

8) Transports scolaires - Révision services n°205.02 et 205.03 - Régularisation participation d’une famille

9) Subvention "Profession Sport" tennis-club et basket-club St Just Malmont

10) Compte-rendu réunions commissions municipales et structures intercommunales

11) Questions diverses - Avenant n°1 lot n°17 espace culturel du Cercle