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Réunion du Conseil Municipal

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Objet :

  • Installation de Mr Bernard EPARVIER au sein du Conseil Municipal
  • Rapport d’activité 2014 Communauté de Communes « Loire-Semène »
  • Modification délibération affectation du résultat budget commune
  • Décision Modificative Budgétaire budget commune
  • Demande de subvention ASSDJ
  • Tarifs 2016 Camping Municipal
  • Application du régime forestier pour des parcelles forestières situées à Champdolent
  • Institution d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux
  • Convention avec Télédiffusion de France
  • Adhésion de la commune d’Araules au Syndicat Intercommunal pour la Capture des Carnivores Domestiques Errants
  • Convention reversement fonds de soutien pour la réforme des rythmes scolaires 2015-2016
  • Référents ambroisie
  • Cession parcelle terrain Le Grand Roure à Mme et Mr CHAPELON
  • Attribution marché : travaux de voirie 2015
  • Questions diverses