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Réunion du Conseil Municipal

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Ordre du jour :

  • Approbation procès-verbaux des conseils municipaux du 22/09/2016, du 19/10/2016 et du 16/11/2016
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Décisions Modificatives Budgétaires
  • Emprunt 2016 à contracter
  • Attribution marché maîtrise d’oeuvre réhabilitation de la Halle
  • Attribution marché désamiantage, démolition Éts Poinas/Faverjon
  • Tarifs 2017 : concessions cimetière, concessions columbarium
  • Tarifs publics 2017
  • Tarifs 2017 droits de place
  • Tarifs 2017 Camping Municipal
  • Indemnité de fonction 2017 Maire et Adjoints
  • Régime indemnitaire 2017 agents communaux
  • Contrat d’assurance du personnel : risques statutaires
  • Recensement de la population : indemnité agents recenseurs
  • Institution d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux
  • Legs de Mademoiselle Marie Thérèse Augusta Fournel
  • Questions diverses