LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE JEUDI 9 JUIN 2022,
À 19H00, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL.
Gel hydroalcoolique à l’entrée
Ordre du jour
Présentation du PETR de la JEUNE LOIRE sur la promotion des mobilités alternatives
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2022
2) Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
3) Tirage au sort liste préparatoire des jurés d’assises 2023
4) Communauté de Communes Loire Semène
• Rapport d’activités 2021
5) Maison de santé
• Avenants lot n°2 Maçonnerie Royer Maison de santé
• Avenant lot n°7 FORISSIER-GUILHOT
6) Approbation dossier consultation entreprises aménagement bourg secteur Nord
7) Affaires foncières
• Cession Comité St Pierre rue des Frères
• Cession Éts VIALLON Expansion et SCI YLFA Z.A Fond du Loup
• Cession PEYRARD au village de la Roche
• Cession Bernocolo chemin de la Gampille
• Cession Département de la Haute-Loire les Grangers
• Création impasse Les Mogarays à Malmont
8) Syndicat d’énergies
• Installation 3 bornes ancien Stade
• Extension réseau électrique « lieudit Bonnefont »
9) Demande de subvention transport scolaire Région
10) Personnel communal
• Renouvellement contrat emploi APC
11) Prise en charge animation Interfolk du 22 juillet 2022
12) Participation financière Grand Galop concours pétanque du 22 juillet 2022
13) Nomination d’un membre suppléant commission d’appel d’offres
14) Compte rendu réunions commissions municipales & instances communautaires
15) Questions diverses