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Conseil Municipal 27 février 2020

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 février 2020, à 19H00, à la Salle du Conseil en mairie.

Ordre du Jour

1- Approbation compte rendu réunion Conseil Municipal 23 janvier 2020

2- Décisions prises en application art. L.2122-22 du CGCT

3- Affaires financières

Budget Communal 2019

• Vote compte gestion

• Vote compte administratif

• Vote affectation des résultats

Budget Lotissement Communal 2019

• Vote compte gestion

• Vote compte administratif

Budget Caveaux 2019

• Vote compte gestion

• Vote compte administratif

Budget Maison de Santé 2019

• Vote compte gestion

• Vote compte administratif

Débat d’Orientation Budgétaire 2020

• Etat des dépenses de fonctionnement par services 2019

• Etude des prévisions des dépenses des commissions municipales 2020

• Etude des ratios

4- Contrat d’assurances risques statutaires

5- Convention de prestation avec la Communauté de Communes Loire-Semène et l’Association "Même pas en rêve"

6- Délégation de signature spécifique à un élu

7- Vente tènement immobilier ex-ancienne caserne

8- Cession terrain société FII à la commune

9- Dénomination de voie nouveau lotissement à Malmont

10- Travaux d’extension basse tension au Petit Roure

12- Compte rendu réunions commissions municipales et structures intercommunales

13- Questions diverses