Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 février 2020, à 19H00, à la Salle du Conseil en mairie.
Ordre du Jour
1- Approbation compte rendu réunion Conseil Municipal 23 janvier 2020
2- Décisions prises en application art. L.2122-22 du CGCT
3- Affaires financières
Budget Communal 2019
• Vote compte gestion
• Vote compte administratif
• Vote affectation des résultats
Budget Lotissement Communal 2019
• Vote compte gestion
• Vote compte administratif
Budget Caveaux 2019
• Vote compte gestion
• Vote compte administratif
Budget Maison de Santé 2019
• Vote compte gestion
• Vote compte administratif
Débat d’Orientation Budgétaire 2020
• Etat des dépenses de fonctionnement par services 2019
• Etude des prévisions des dépenses des commissions municipales 2020
• Etude des ratios
4- Contrat d’assurances risques statutaires
5- Convention de prestation avec la Communauté de Communes Loire-Semène et l’Association "Même pas en rêve"
6- Délégation de signature spécifique à un élu
7- Vente tènement immobilier ex-ancienne caserne
8- Cession terrain société FII à la commune
9- Dénomination de voie nouveau lotissement à Malmont
10- Travaux d’extension basse tension au Petit Roure
12- Compte rendu réunions commissions municipales et structures intercommunales
13- Questions diverses