Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 7 Avril 2022, à 19H00, à la Salle du Conseil Municipal.
Ordre du Jour
1 - Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2022
2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Modification du tableau du Conseil Municipal
4 - Affaires financières
*Budget communal 2022
Vote du budget primitif
Vote des taux d’imposition
Vote des subventions aux associations
Vote subvention CATE
Vote subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
Prise en charge des animations
Consultation prêt organismes bancaires
Cadeau départ en retraite
Cartes cadeaux
Location matériel
* Budget Lotissement 2022
Vote du budget primitif
* Budget Caveaux 2022
Vote du budget primitif
* Budget Maison de Santé 2022
Vote du budget primitif
Répartition des charges
5 - Communauté de Communes Loire Semène
Schéma de mutualisation
Demande de subvention banque des territoires
6 - Personnel Communal
Demande de disponibilité
Avancements de grade
Astreinte service technique
Renouvellement contrat aidé
7 - Affaires foncières
Cession André au village de la Roche
Cession Chapellon rue du Nord
8 - Lancement consultation des entreprises
Vidéoprotection Centre Bourg, Malmont et Sambalou
Démolition friche ex Cheynet
9 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
10 - Questions diverses