Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 7 décembre 2023 à 19H00 salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2023
2 - Affaires financières
- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier – M57
- Délibération relative aux amortissement – M57
- Décision modificative budget de la commune
- Cession à titre gratuit de la voirie du lotissement au budget communal
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget maison de santé
- Avenant au marché de maîtrise d’œuvre extension de la maison de santé
- Constitution d’une provision pour créance douteuse
- Révision des Tarifs communaux
- Tarifs transports scolaires famille stoppant l’abonnement en cours d’année
- Loyer M. VERCASSON
3 - Constitution d’un groupement de commande pour la passation des marchés de travaux pour la renaturation, le rétablissement de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau Le Sambalou
4 - Approbation de l’Avant-Projet Définitif réhabilitation de la mairie et de ses locaux annexes
5 - Approbation de l’Avant-Projet Définitif Création d’un espace de loisirs à Malmont et demande de subvention
6 - Demande de subvention DETR et/ou fonds vert et/ou Département Région
- Rénovation énergétique et mise aux normes de la mairie (DETR, Fonds vert, Région, Département)
- Maison de santé (DETR et Région)
- Espace de loisirs Malmont (DETR)
- Eaux pluviales gymnases (DETR)
7 - Approbation RPQS eau-assainissement
8 - Ressources humaines :
- Nouvel organigramme des services
- Recours à un contrat de vacation
- Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2e classe/suite à mutation
- Stagiairisation de 2 agents (Mme. OLIVIER et M. BERGER)
- Bons d’achat/prime inflation
- Cadeaux départ en retraite
- Règlement séances de kinésithérapie d’un agent en AT
9 - Dépôt d’archives communales aux archives Départementales
10 - Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
11 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
12 - Questions diverses