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Réunion du Conseil Municipal

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Lundi 9 mars 2020 à 20 h en Mairie

Ordre du jour :

  • Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 18 novembre 2019, du 18 décembre 2019 et du 29 janvier 2020
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Approbation des Comptes de Gestion 2019 établis par Madame la Trésorière
  • Vote des Comptes Administratifs 2019
  • Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement 2019 : budget Commune
  • Transfert des restes à réaliser dans le cadre du transfert de la compétence « Eau » à la Communauté de Communes « Loire-Semène »
  • Transfert du solde du Compte Administratif 2019 du budget annexe « Eau » au budget principal de la Commune
  • Transfert des résultats de clôture du budget annexe « Eau » au budget annexe « Eau » de la Communauté de Communes « Loire-Semène »
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le Budget Commune
  • Avance remboursable du Budget Commune au Budget Camping
  • Subvention 2020 « Bédoin’s & Co » : Fête de la Musique
  • Demande de subvention exceptionnelle « Classes en 0 »
  • Convention avec Loire Profession Sport : personnel de surveillance de la Piscine saison 2020
  • Acquisition tondeuse autoportée
  • Attribution marchés « Travaux affaissement Camping »
  • Avenant N°1 Lot 02 : charpente – couverture –zinguerie pour le marché « Réhabilitation de la Halle »
  • Régularisation du tracé du chemin rural traversant les propriétés de Mr et Mme SOUVIGNET Jean-Philippe au lieu-dit « Les Mâts »
  • Questions diverses